Découvrez les mentions légales de Minis Pousses, conformément à la Loi de Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004 et à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978.
Editeur
SARL Minis Pousses
Capital social : 3000 €
Siège social : 48 route de Poitiers – 86360 Montamisé
SIREN : 899 867 279 RCS Poitiers
N° TVA intracommunautaire : FR
Coordonnées postales
Minis Pousses
48 route de Poitiers – 86360 Montamisé
Hébergement
Hébergement réalisé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Mentions CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à : …
en indiquant vos nom, prénom, adresse postale complète et adresse email.
ou par email contact@minispousses.fr
Limitations de responsabilité.
SARL Minis Pousses ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.minispousses.fr.
SARL Minis Pousses décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.minispousses.fr.
SARL Minis Pousses s’engage à sécuriser au mieux le site http://www.minispousses.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SARL Minis Pousses se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, SARL Minis Pousses se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Liens hypertextes et cookies
Le site http://www.minispousses.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers http://www.minispousses.fr.
La navigation sur le site http://www.minispousses.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.minispousses.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.